Tout savoir sur l’étude de sol de votre terrain

Tags : Choisir son terrain Par Quel Constructeur Choisir Publié le 07/01/2021 à 9:47, mis à jour le 07/01/2021 à 9:47
étude de sol

Obligatoire depuis la promulgation de la Loi Elan (octobre 2020), l’étude de sol dite « en mission G1 » doit vous être fournie par le vendeur de votre terrain. Cette étude géotechnique doit être annexée à votre promesse de vente, et est indispensable, car c’est elle qui va définir le type de fondations adaptée à votre maison. Quel Constructeur Choisir vous révèle tout ce qu’il faut savoir sur cette étude.

Connaître les caractéristiques mécaniques du terrain sur lequel va se bâtir votre projet de toute une vie est primordial. Sans cette étude de sol, c’est toute la construction qui peut être mise en péril :

  • façades qui se fissurent,
  • carrelages qui se soulèvent,
  • infiltrations d’eau …

Bref, autant de gros désagréments qui peuvent ruiner votre porte-monnaie tout autant que votre moral.

Que dit la loi sur l’étude de sol de votre terrain ?

L’article 19 ter de la Loi Elan stipule que l’étude est à la charge du vendeur du terrain.

Pour réduire les risques de sinistre, une étude géotechnique de type G1 doit être systématiquement annexée à la promesse de vente. Le texte précise les zones sur lesquelles l’obligation de l’étude de sol s’applique :

« Celles exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols ».

Autrement dit : tous les secteurs où les sols sont argileux, et répertoriés sur cartographie Infoterre  pour les zones en aléas fort et moyen.

« Cette analyse de la qualité des argiles permet un classement déterminant de leur sensibilité aux gonflements et retraits » précise Bruno Luzignan, Responsable vérificateur foncier chez IGC .

étude de sol du terrain

Sachez qu’en cas d’absence de cette étude des sols, le vendeur ne peut plus s’exonérer de la garantie des vices cachés correspondante.

Comment se déroule l’étude de sol ?

Elle est réalisée par une entreprise géotechnique qui, avant de se rendre sur le terrain, effectue une enquête sur la parcelle, via différents sites internet comme celui du Bureau de Recherches Géologiques et Minières. Des photographies aériennes peuvent aussi être utilisées.

Ensuite, il faut que le terrain soit accessible. Ce qui n’est pas toujours possible sur un terrain diffus où la nature aurait repris ses droits ! Les coûts liés au débroussaillage ou à la venue d’engins sont évidemment à la charge du vendeur.

Qui de l’étude de sol en mission G2 AVP ?

L’étude de sol G2 AVP est largement plus complète et tient compte de l’implantation de la maison sur le terrain.

C’est grâce à un pénétromètre dynamique que la capacité du sol à supporter votre maison va être calculée. Cette longue tige est enfoncée dans le sol à une profondeur de 6 mètres maximum, et cela, aux quatre coins de votre future demeure. Ce n’est qu’après cette étape que l’entreprise déterminera le type de fondations qui devront être coulées.

« L’étude de sol G2 peut être demandée par le constructeur suivant les indications portées sur l’étude initiale G1, ajoute Bruno Luzignan. Cette investigation plus poussée, à la charge du client, peut permettre de réduire ou préciser une adaptation du projet. L’étude de sol nous indique le mode de fondations à adopter pour le projet en tenant compte de ces descentes de charges. Ainsi, la maison sera soit bâtie sur des fondations en semelle filante, soit sur puits forés ou micropieux pour les cas les plus extrêmes ».

 

étude de sol terrain igc

Et pour rappel, un constructeur est tenu de détenir l’étude des sols avant tout engagement contractuel, donc avant la signature de votre Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)

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